Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF
FEDERATION FRANCAISE DE SURF, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3302521
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/07/2024
ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF de FEDERATION FRANCAISE DE SURF

Présentation de la marque ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF

Déposée le 9 juillet 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF domicilié(e) 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 462 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats GRIEUMARD domicilié(e) 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF est expirée depuis le 9 juillet 2024.

FEDERATION FRANCAISE DE SURF a également déposé les autres marques suivantes : SuRfinGfrance , VILLE DE SURF , Eco Surf , Festisurf , ECOLE FRANCAISE DE SURF SURF DE VAGUE , JET SURF , ECOLE FRANCAISE DE STAND UP PADDLE , SURFINGFRANCE , LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE , VILLE DE SURF LABEL FEDERATION FRANCAISE DE SURF


FEDERATION FRANCAISE DE SURF, ASSOCIATION LOI 1901 - 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France - SIREN 305462616


Cabinet d'Avocats GRIEUMARD - 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2565361 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643440 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; dévédéroms ; cédéroms ; logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes de soleil. Véhicules ; véhicules nautiques motorisés ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; revues ; magazines ; journaux ; brochures ; prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements ; pantalons ; robes et jupes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; chemises et chemisettes ; body (justaucorps) ; blousons ; vestes ; combinaisons de sports ; sous-vêtements ; shorts et bermudas ; caleçons et maillots de bains ; peignoirs de bains ; draps et serviettes de bains ; gants ; écharpes ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de plage ; chapellerie ; bonnets ; casquettes. Agence de presse et d'information ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par modem et par tout moyen multimédia, y compris par réseaux de télécommunication mondiaux ou privés de type Internet, Intranet et Extranet ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à des réseaux mondiaux ou privés de télécommunication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations et de messages par télécommunications et serveurs vocaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages, d'images et d'informations par tout moyen multimédia, y compris les réseaux mondiaux ou privés de télécommunication de type Internet, Intranet et Extranet ; messagerie électronique. Organisation de spectacles (services d'imprésarii), organisation et conduite de concours et compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de manifestations, expositions, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires à but sportif, culturel, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers, d'actions de formation du public au respect et à la protection de l'environnement ; production de spectacles, d'évènements sportifs ou culturels ; production, location, filmage et montage d'œuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; production et location d'œuvres ou d'enregistrements phonographiques sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; édition, publication et prêt de livres, livrets, journaux, magazines, revues, brochures ; réservation de places pour les spectacles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.